Défiscalisation Location meublé professionnel / non professionnel Orcières-merlette

La résidence

La résidence « Les Terrasses de la Bergerie II» implantée au cœur d'Orcières-Merlette à proximité immédiate de tous les équipements de la station, offre le confort incomparable des départs et retours skis aux pieds. Composée de deux bâtiments séduisants par la qualité de leur architecture montagnarde, elle comprend 67 appartements du 2 au 3 pièces duplex s'intégrant naturellement à la beauté du paysage. Chaque logement dispose d'un balcon ou d'une terrasse et d'un emplacement de parking souterrain. Le programme sera, en outre, doté d'un ensemble de prestations de standing dont deux ascenseurs et une piscine intérieure chauffée permettant à chacun d'agrémenter son séjour.

La ville

La résidence « Les Terrasses de la Bergerie II » se situe dans la station d'Orcières-Merlette ; face au célèbre Parc National des Ecrins, culminant à 4 000 m d'altitude. Idéalement située entre Alpes du Sud et Alpes du Nord et surplombant la magnifique vallée du Champsaur, la station bénéficie d'un cadre enchanteur et offre un domaine skiable réputé avec plus de 100 km de pistes, 30 canons à neige, 28 remontées mécaniques et 50 km de pistes de fond. Doté de tous les équipements et de tous les services, Orcières-Merlette concilie efficacement habitat traditionnel et besoins issus d'une clientèle moderne.

Définition économique

• Le programme répond, grâce à sa situation dans un cadre préservé et authentique au cœur de la station d'Orcières-Merlette, à la forte demande touristique qui souhaite allier modernité et tradition.
• La situation et les particularités de la résidence (volumes, confort, équipements de grand standing, modernité) permettront d'attirer une clientèle à la recherche de séjours de grande qualité.
• L'exploitation de la résidence sera assurée par la société Odalys, deuxième gestionnaire national de résidences de tourisme. La diversité et le nombre de sites gérés par ODALYS ou ses filiales répondent aux attentes de sa clientèle exigeante. Elle garantira la rentabilité par bail commercial de 11 ans renouvelable. Trois formules seront proposées aux investisseurs :
• Une Formule « Investissement Financier », offrant une rentabilité de 4,40 % HT/HT plus 1 semaine d'occupation (voir conditions du bail).
• Une Formule « Investissement Vacances », offrant une rentabilité de 3,90 % HT/HT plus 2 semaines d'occupation (voir conditions du bail).
• Une Formule « Investissement Plaisir », offrant une rentabilité de 3,40% HT/HT plus 3 semaines d'occupation (voir conditions du bail).

Définition fiscale

• Les ventes sont réalisées en Etat Futur d'Achèvement (V.E.F.A.).

A - Au regard de la TVA :

L'acquéreur loue son bien à la société d'exploitation qui le sous-loue meublé en offrant les prestations hôtelières.

• Si l'investisseur renonce à la franchise de base, les loyers sont assujettis à la TVA (5,5%), en conséquence la TVA grevant l'acquisition (TVA immobilière, TVA mobilier, TVA sur frais et honoraires) pourra être récupérée.

B - Au regard de l'impôt sur le revenu : Acquisition en meublé (revenu BIC) : 2 orientations possibles :

• a) - Statut LMNP (Loueur Meublé Non Professionnel = CA ‹ 23 000 € TTC/an) : les déficits de l'opération seront reportés sur les revenus de même nature, issus d'une location meublée non professionnelle.
• b) - LMP (Loueur Meublé Professionnel = CA › 23 000 € TTC/an et > aux revenus professionnels et aux retraites) : les déficits de l'opération seront reportés sur le revenu global.

C - Réduction d'impôt de 25% :

Cette résidence est éligible à la nouvelle réduction d'impôt de 25% du prix d'acquisition des logements pour les investissements en statut LMNP (selon conditions reprises à l'article 199 sexvicies du CGI).

L'avis du comité de référencement

• Une situation exceptionnelle skis aux pieds au cœur d'une station parfaitement intégrée fait de ce programme une opportunité rare.
• Des prestations de standing et des équipements de qualité permettent de réaliser une excellente opération patrimoniale.
• La réduction d'impôt, la récupération de la TVA et la rentabilité confèrent un excellent rendement fiscal et financier à l'opération.
• Une société d'exploitation de référence, gage de sécurité pour les investisseurs.

Défiscalisation : Location meublé professionnel / non professionnel

Rentabilité :

État d'avancement :

Disponibilité : 4ème trimestre 2009

Géolocalisation